Convocation au conseil municipal du 9 mars - Saint Bauzille de Putois Naturellement

Vous trouverez ci-dessous la convocation au conseil municipal du jeudi 9 mars à 19h.

Les questions abordées seront les suivantes:

1 - Création d'un poste d'Agent de Maîtrise Principal et mise à jour du tableau des effectifs.

2 - Modification de la délibération instaurant le RIFSEEP: intégration du grade de Secrétaire de Mairie et ouverture de l'IFSE et CIA aux contractuels de Droit Public dont la durée du contrat est supérieure à 6 mois.

3 - Modification de la délibération instaurant le régime indemnitaire des agents de police municipale: augmentation du coefficient relatif à l'indemnité administration technicité (IAT)

4 - Adoption du règlement intérieur de la Bibliothèque Municipale

5 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention d'assistance juridique avec la SELARL TERRITOIRES AVOCATS spécialisée en Droit Public pour la période 2023-2026.

6 - Demande de subventions à tous les partenaires financiers pour l'aménagement et l'agrandissement du Parking du Temple situé au plan d'eau.

7 - Autorisation donnée à Mr le Maire de faire adhérer la Commune de Saint Bauzille de Putois à l'Association des Elus de la Montagne.

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